Déposée le 18 février 1991 par la Société Anonyme (SA) ETS SAINT ROMAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS SAINT ROMAIN domicilié(e) 22 Victor Grignard - 42000 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 584 500 250 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PERRIER domicilié(e) 55 Barthélemy Villemagne - 42340 - VEAUCHE - France.
La marque SR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646131.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31
Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2000 n°2185042 - Publication au BOPI 2000-10-26
Renouvellement avec limitation le 31 janvier 2011 n°2461659 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-01-31
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câble et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres forts, produits métalliques non compris dans d'autres classes ; minerais ; notamment tous articles de quincaillerie métallique, tels que casiers à bouteilles, paniers à salade, barres support d'ustensiles, paniers métalliques de stockage, crochets, anneaux métalliques, petits ustensiles métalliques pour la cuisine, corbailles métalliques, grilles de galerie, échelles métalliques. ; Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; notamment les couverts. ; Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; notamment chariots de manutention. ; Paniers de stockage non métalliques, paniers à couverts, penderies, échelles non métalliques, cintres, crochets, anneaux non métalliques. ; Meubles, glace (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faience non comprises dans d'autres classes ; notamment ustensiles, récipients pour le ménage et la cuisine, fouets non électriques à usage ménager, barreaux de grils, corbeilles à usage domestique, égouttoirs à vaisselles, porte-plats, casseroles, petits ustensiles de cuisine, paniers à frites, barres supports à ustensiles, dessous de plats, poubelles.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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